La réponse à cette question ne peut pas être universelle car :
- Il n’existe pas un unique droit d’auteur qui s’appliquerait à l’identique partout dans le monde ;
- Tout dépend du contenu généré par l’IA dont il est question et de comment ce contenu a été généré.
1. Que dit le droit d’auteur français ?
Un prérequis à connaitre : en droit français, il n’est pas nécessaire de déposer ou d’enregistrer une œuvre pour bénéficier de droits d’auteur (à opposer au droit américain par exemple qui requiert un enregistrement auprès du US Copyright Office (bureau d’enregistrement américain)).
Vous pouvez donc revendiquer une protection par le droit d’auteur dès que votre création est matérialisée (par un écrit, un dessin, une vidéo, un enregistrement, etc.).
Mais cela ne suffit pas, il faut pouvoir démontrer que :
- La création a été créée par une PERSONNE PHYSIQUE (un humain donc !) – vous ou un tiers vous ayant cédé les droits (sauf exception de l’œuvre collective) ;
- La création est ORIGINALE : qu’est-ce que cela signifie ?
Les tribunaux considèrent qu’une œuvre est originale lorsqu’elle porte « l’empreinte de la personnalité de son auteur » : ceci implique donc pour l’auteur de pouvoir démontrer l’ensemble des choix libres et créatifs qu’il a opéré pour matérialiser la création concernée.
Ces deux conditions restent des prérequis assez universels lorsqu’on étudie les différentes législations sur le droit d’auteur à travers le monde.
Le US Copyright Office refuse par exemple d’enregistrer des œuvres qui n’ont pas été créées par un humain ou avec une intervention humaine suffisamment déterminante.
2. Alors qu’en est-il pour les créations générées par ou à l’aide de l’IA ? Le droit d’auteur (français) peut-il être revendiqué sur ces créations ?
La réponse n’est pas simple car « cela dépend ».
Il est essentiel de distinguer deux catégories de créations : celles assistées par IA, où l’humain joue un rôle prédominant, et celles entièrement générées par l’IA.
Dans le premier cas, la protection par le droit d’auteur est envisageable dès lors que l’empreinte personnelle de l’artiste est clairement identifiable.
En revanche, les créations spontanées de l’IA générative, exemptes de toute intervention humaine significative, naviguent en eaux troubles et il reviendra à la jurisprudence de trancher.
L’analyse des tribunaux français se fera sans doute comme toujours au cas par cas en fonction de comment l’auteur pourra prouver son apport créatif et ses choix artistiques personnels et déterminants.
Prenons un cas concret : je réalise une création avec GPT4, est-elle protégeable par le droit d’auteur ? Pour le soutenir il faudrait par exemple :
- Prouver l’originalité particulière des « prompts » soumis à l’IA ;
- Démontrer que vous souhaitiez arriver à un résultat précis et que c’est l’enchainement d’instructions créatives spécifiques qui a conduit à un résultat particulièrement original ;
- Démontrer que vous avez utilisé une création de GPT4 mais que vous l’avez ensuite substantiellement retravaillée, modifiée, ajustée pour arriver à un résultat spécifique résultant de vos choix créatifs personnels.
Donc quels sont mes conseils ? Si vous souhaitez être en mesure de revendiquer des droits d’auteur sur vos créations réalisées à l’aide d’outils IA dans le cadre d’un litige, documentez au maximum votre processus créatif pour être en mesure, le moment venu, de démontrer vos choix artistiques déterminants.